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L’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, marques, logos et structures, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
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Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement du prestataire, sous réserve des règles d’ordre public applicables. En cas de différend, les parties rechercheront d’abord une solution amiable avant toute action contentieuse.
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