Cabinet de conseil juridique dédié aux entreprises du numérique, avec une approche claire, opérationnelle et orientée prévention des risques.
Un accompagnement juridique centré sur les enjeux concrets des entreprises numériques.
Olive Year Toast conseille les acteurs du logiciel, des services informatiques et du numérique sur leurs contrats, leurs obligations de conformité et la gestion de leurs risques juridiques.
Notre approche privilégie des analyses claires, des documents opérationnels et un suivi adapté aux besoins des directions juridiques, des fondateurs et des équipes produit.
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Des interventions juridiques utiles à chaque étape de vos projets numériques.
Pour vos contrats de licence, SaaS, intégration ou sous-traitance, nous intervenons sur la rédaction et les ajustements de fond.
Pour vos traitements de données personnelles, nous aidons à organiser les obligations, les mentions et les réflexes de conformité.
En cas de désaccord ou de tension contractuelle, nous vous aidons à structurer la réponse et à protéger vos intérêts.
Lors du lancement d’un produit ou d’un service numérique, nous sécurisons les bases juridiques utiles à l’exécution du projet.
Des réponses juridiques adaptées aux réalités des entreprises technologiques en France.
Sécurisez vos relations commerciales avec des contrats IT clairs, négociés et alignés sur vos enjeux techniques et commerciaux.
Anticipez les exigences RGPD et de conformité numérique pour limiter les risques de mise en cause et structurer vos traitements.
Préparez vos réponses aux différends, du précontentieux à la stratégie de résolution, avec une analyse juridique rigoureuse.
Identifiez les zones de risque en amont pour réduire les blocages contractuels, opérationnels et réglementaires.
Vous cherchez un conseil juridique IT précis et exploitable pour un contrat, une conformité ou un différend ? Échangeons sur votre situation.
Un cadre juridique pensé pour les usages, les contraintes et les cycles de décision des acteurs IT.
Voir les servicesRédaction et négociation de contrats adaptés aux prestations numériques, aux logiciels et aux environnements SaaS.
Voir les servicesConseil en conformité numérique et données personnelles pour structurer vos pratiques et limiter les risques.
Voir les servicesGestion des litiges, précontentieux et échanges sensibles avec une lecture juridique précise des enjeux.
Voir les servicesRéponses aux questions les plus courantes sur le conseil juridique IT et les contrats numériques.
Oui. Nous intervenons sur la rédaction, la revue et la négociation de contrats logiciels, prestations IT, SaaS, intégration et maintenance.
Nous accompagnons les entreprises sur le RGPD, les données personnelles, les bases de conformité documentaire et les réflexes à adopter en cas de contrôle ou de demande interne.
Oui. Nous traitons les désaccords contractuels, les mises en demeure et les phases précontentieuses avec une approche structurée et pragmatique.
Nous travaillons avec des éditeurs, startups, agences numériques, DSI et plus largement les entreprises dont l’activité repose sur des services informatiques.
Après un premier échange, nous définissons le périmètre, les priorités et la forme d’intervention la plus adaptée à votre dossier.
